{"id":1737,"date":"2022-09-27T10:01:50","date_gmt":"2022-09-27T08:01:50","guid":{"rendered":"https:\/\/sites-le-corbusier.org\/legal-notice\/"},"modified":"2022-09-27T10:01:54","modified_gmt":"2022-09-27T08:01:54","slug":"legal-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sites-le-corbusier.org\/en\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Legal notice"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\">CONTACT<\/h2>\n\n<p>To write us, send your letter to the registered office of the association:<\/p>\n\n<p>Association des Sites Le Corbusier<br\/>2, Place de la Mairie<br\/>70250 Ronchamp<br\/>France<\/p>\n\n<p><\/p>\n\n<p>Secr\u00e9tariat permanent\u00a0: Leslie MOZDZAN \/ Pr\u00e9sident : Beno\u00eet CORNU<br\/>Mairie<br\/>2, Place de la Mairie<br\/>70250 Ronchamp<br\/>France<\/p>\n\n<p>T: +33 (0)3 84 63 53 51<br\/><a href=\"https:\/\/sites-le-corbusier.org\/en\/contact-us\/\">Nous contacter<\/a><\/p>\n\n<p>Pour tout l\u2019\u0153uvre de Le Corbusier \u00a9 Fondation Le Corbusier\/ADAGP, 2022 ; pour la Chapelle Notre-Dame du Haut \u00e0 Ronchamp \u00a9 AONDH\/ADAGP, 2022<br\/>Copyright \u00a9 2022 Fondation Le Corbusier. Tout droit r\u00e9serv\u00e9\/Conception et d\u00e9veloppement par AGGELOS pour l\u2019Association des Sites Le Corbusier<\/p>\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Information about the use of cookies<\/h2>\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">1. What is a cookie?<\/h3>\n\n<p>Un cookie est un fichier texte susceptible d\u2019\u00eatre enregistr\u00e9, sous r\u00e9serve de vos choix, dans un espace d\u00e9di\u00e9 du disque dur de votre terminal, \u00e0 l\u2019occasion de la consultation d\u2019un service en ligne gr\u00e2ce \u00e0 votre logiciel de navigation.<\/p>\n\n<p>Un fichier cookie permet \u00e0 son \u00e9metteur d\u2019identifier le terminal dans lequel il est enregistr\u00e9, pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9.<\/p>\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">2. A quoi servent les cookies \u00e9mis sur notre site ?<\/h3>\n\n<p>Seul l\u2019\u00e9metteur d\u2019un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.<\/p>\n\n<p>Les cookies utilis\u00e9s sur notre site permettent d\u2019identifier les services et rubriques que l\u2019utilisateur a visit\u00e9s, et plus g\u00e9n\u00e9ralement son comportement en mati\u00e8re de visites. Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les services, contenus, offres promotionnelles et banni\u00e8res qui apparaissent sur notre site et faciliter votre navigation sur notre site. Des cookies sont \u00e9galement n\u00e9cessaires au bon fonctionnement de certains services ou encore pour mesurer leur audience.<\/p>\n\n<p>Des cookies sont susceptibles d\u2019\u00eatre inclus dans les espaces publicitaires de notre site. Ces espaces contribuent au financement des contenus et services que nous mettons \u00e0 votre disposition.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">2.1. Les cookies que nous \u00e9mettons sur notre site :<\/h4>\n\n<p>Lorsque vous vous connectez \u00e0 notre site, nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s, sous r\u00e9serve de vos choix, \u00e0 installer divers cookies dans votre terminal nous permettant de reconna\u00eetre le navigateur de votre terminal pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 du cookie concern\u00e9.<\/p>\n\n<p>Les cookies que nous \u00e9mettons sont utilis\u00e9s aux fins d\u00e9crites ci-dessous, sous r\u00e9serve de vos choix qui r\u00e9sultent des param\u00e8tres de votre logiciel de navigation utilis\u00e9 lors de votre visite de notre site.<\/p>\n\n<p>Les cookies que nous \u00e9mettons nous permettent de :<\/p>\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>1. Faciliter votre navigation sur notre site :<\/strong><br\/>\u2013 en adaptant la pr\u00e9sentation de notre site aux pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019affichage de votre terminal (langue utilis\u00e9e, r\u00e9solution d\u2019affichage, syst\u00e8me d\u2019exploitation utilis\u00e9, etc) lors de vos visites sur notre site, selon les mat\u00e9riels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte,- en m\u00e9morisant des informations relatives \u00e0 un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou acc\u00e8s \u00e0 votre compte) ou \u00e0 des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu consult\u00e9, achat effectu\u00e9 etc \u2026).- en vous permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des espaces r\u00e9serv\u00e9s et personnels de notre site, tels que votre compte, gr\u00e2ce \u00e0 des identifiants ou des donn\u00e9es que vous nous avez \u00e9ventuellement ant\u00e9rieurement confi\u00e9s \u2013 en mettant en \u0153uvre des mesures de s\u00e9curit\u00e9.<\/li><li><strong>2. Am\u00e9liorer nos services :<\/strong><br\/>Ces cookies permettent d\u2019\u00e9tablir des statistiques et volume de fr\u00e9quentation et d\u2019utilisation des divers \u00e9l\u00e9ments composant notre site (rubriques et contenus visit\u00e9, parcours) afin d\u2019am\u00e9liorer l\u2019int\u00e9r\u00eat et l\u2019ergonomie de nos services.<\/li><\/ul>\n<h4 class=\"wp-block-heading\">2.2. Les cookies \u00e9mis sur notre site par des tiers<\/h4>\n\n<p>L\u2019\u00e9mission et l\u2019utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie priv\u00e9e de ces tiers. Nous vous informons de l\u2019objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ces cookies.<\/p>\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>a) Du fait d\u2019applications tierces int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 notre site<\/strong><br\/>Nous sommes susceptibles d\u2019inclure sur notre site\/application, des applications informatiques \u00e9manant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d\u2019autres personnes ou de faire conna\u00eetre \u00e0 ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site\/application. Tel est notamment le cas des boutons \u00ab\u00a0Partager\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0J\u2019aime\u00a0\u00bb, issus de r\u00e9seaux sociaux tels que Facebook \u00ab\u00a0Twitter\u00a0\u00bb, LinkedIn\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Viadeo\u00a0\u00bb, etc.Le r\u00e9seau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier gr\u00e2ce \u00e0 ce bouton, m\u00eame si vous n\u2019avez pas utilis\u00e9 ce bouton lors de votre consultation de notre site\/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au r\u00e9seau social concern\u00e9 de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au r\u00e9seau social concern\u00e9 \u00e9tait activ\u00e9 sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.<br\/>Nous n\u2019avons aucun contr\u00f4le sur le processus employ\u00e9 par les r\u00e9seaux sociaux pour collecter des informations relatives \u00e0 votre navigation sur notre site et associ\u00e9es aux donn\u00e9es personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons \u00e0 consulter les politiques de protection de la vie priv\u00e9e de ces r\u00e9seaux sociaux afin de prendre connaissance des finalit\u00e9s d\u2019utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu\u2019ils peuvent recueillir gr\u00e2ce \u00e0 ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d\u2019exercer vos choix aupr\u00e8s de ces r\u00e9seaux sociaux, notamment en param\u00e9trant vos comptes d\u2019utilisation de chacun de ces r\u00e9seaux.<\/li><\/ul>\n<h3 class=\"wp-block-heading\">3. Vos choix concernant les cookies<\/h3>\n\n<p>Plusieurs possibilit\u00e9s vous sont offertes pour g\u00e9rer les cookies. Tout param\u00e9trage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et notre site ainsi que vos conditions d\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains services n\u00e9cessitant l\u2019utilisation de cookies. Vous pouvez faire le choix \u00e0 tout moment d\u2019exprimer et de modifier vos souhaits en mati\u00e8re de cookies, par les moyens d\u00e9crits ci-dessous.<\/p>\n\n<p>Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation :<\/p>\n\n<p>Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de mani\u00e8re \u00e0 ce que des cookies soient enregistr\u00e9s dans votre terminal ou, au contraire, qu\u2019ils soient rejet\u00e9s, soit syst\u00e9matiquement, soit selon leur \u00e9metteur. Vous pouvez \u00e9galement configurer votre logiciel de navigation de mani\u00e8re \u00e0 ce que l\u2019acceptation ou le refus des cookies vous soient propos\u00e9s ponctuellement, avant qu\u2019un cookie soit susceptible d\u2019\u00eatre enregistr\u00e9 dans votre terminal.<\/p>\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>(a) L\u2019accord sur les Cookies<\/strong><br\/>L\u2019enregistrement d\u2019un cookie dans un terminal est subordonn\u00e9 \u00e0 la volont\u00e9 de l\u2019utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier \u00e0 tout moment et gratuitement \u00e0 travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accept\u00e9 dans votre logiciel de navigation l\u2019enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies int\u00e9gr\u00e9s dans les pages et contenus que vous avez consult\u00e9s pourront \u00eatre stock\u00e9s temporairement dans un espace d\u00e9di\u00e9 de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur \u00e9metteur.<\/li><li><strong>(b) Le refus des Cookies<\/strong><br\/>Si vous refusez l\u2019enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistr\u00e9s, vous ne pourrez plus b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un certain nombre de fonctionnalit\u00e9s n\u00e9cessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d\u2019acc\u00e9der \u00e0 nos contenus ou services qui n\u00e9cessitent de vous identifier. Tel serait \u00e9galement le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconna\u00eetre, \u00e0 des fins de compatibilit\u00e9 technique, le type de navigateur utilis\u00e9 par votre terminal, ses param\u00e8tres de langue et d\u2019affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connect\u00e9 \u00e0 Internet. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 pour les cons\u00e9quences li\u00e9es au fonctionnement d\u00e9grad\u00e9 de nos services r\u00e9sultant de l\u2019impossibilit\u00e9 pour nous d\u2019enregistrer ou de consulter les cookies n\u00e9cessaires \u00e0 leur fonctionnement et que vous auriez refus\u00e9s ou supprim\u00e9s.<\/li><li><strong>(c.1) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?<\/strong><br\/>Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. Elle est d\u00e9crite dans le menu d\u2019aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle mani\u00e8re modifier vos souhaits en mati\u00e8re de cookies.<\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/windows.microsoft.com\/fr-FR\/windows-vista\/Block-or-allow-cookies\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Internet Explorer\u2122<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/support.apple.com\/kb\/ht1677?viewlocale=fr_FR\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Safari\u2122<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/support.google.com\/chrome\/bin\/answer.py?hl=fr&amp;hlrm=en&amp;answer=95647\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Chrome\u2122<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Firefox\u2122<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/help.opera.com\/Windows\/10.20\/fr\/cookies.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Opera\u2122<\/a><\/li><li>\u2013 etc\u2026<\/li><li><strong>(c.2) Refuser un Cookie de segmentation d\u2019audience<\/strong><br\/>Les Cookies de segmentation d\u2019audience sont d\u00e9pos\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s Nugg.ad, Weborama et Mediarithmics (pour la plateforme Gravity). Si vous ne souhaitez pas que notre site enregistre des Cookies dans votre navigateur \u00e0 des fins de mesure d\u2019audience et de segmentation, vous pouvez cliquer sur les liens de d\u00e9sactivation suivants qui enregistreront au sein de votre navigateur un Cookie ayant pour unique objet de les d\u00e9sactiver :<\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/www.nugg.ad\/fr\/protection-des-donnees\/informations-generales.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Nugg Ad<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/www.weborama.com\/fr\/e-privacy\/our-commitment\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Weborama<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/www.mediarithmics.com\/en\/legal-notice.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Mediarithmics<\/a><\/li><\/ul>\n<p>Attention, ces Cookies de segmentation permettent de mesurer le trafic ou l\u2019audience, associ\u00e9 \u00e0 notre site internet, aux pages visit\u00e9es et aux interactions r\u00e9alis\u00e9es sur le Site lors de votre visite. Les d\u00e9sactiver emp\u00eache donc toute collecte d\u2019informations relatives \u00e0 votre navigation sur notre Site et donc la proposition de contenus \u00e9ditoriaux adapt\u00e9s en fonction de votre navigation.<\/p>\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>(c.3) Refuser un Cookie \u00e9mis par un r\u00e9seau social<\/strong><br\/>Si vous ne souhaitez pas que notre site enregistre des Cookies dans votre navigateur \u00e0 cette fin, vous pouvez cliquer sur les liens de d\u00e9sactivation suivants qui enregistreront au sein de votre navigateur un Cookie ayant pour unique objet de neutraliser l\u2019utilisation des autres cookies provenant d\u2019un m\u00eame \u00e9metteur.<br\/>D\u00e9sactiver ces Cookies emp\u00eachera donc toute interaction avec le ou les r\u00e9seaux sociaux concern\u00e9s :<\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"https:\/\/www.facebook.com\/help\/360595310676682\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">FACEBOOK<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"https:\/\/support.twitter.com\/articles\/20171379-twitter-prend-en-charge-la-desactivation-du-suivi-dnt#\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">TWITTER<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/61416?hl=fr\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">GOOGLE +<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"http:\/\/www.linkedin.com\/legal\/cookie-policy\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">LINKEDIN<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"https:\/\/info.yahoo.com\/privacy\/us\/yahoo\/cookies\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">YAHOO<\/a><\/li><li>\u2013 Pour <a href=\"https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/61416?hl=fr\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">YOUTUBE<\/a><\/li><\/ul>\n<p>Attention, la prise en compte de vos diff\u00e9rents souhaits repose sur un Cookie ou plusieurs Cookies d\u00e9termin\u00e9s. Si vous supprimez tous les Cookies enregistr\u00e9s au sein de votre terminal concernant notre site, nous ne saurons plus quel consentement ou quel refus vous avez \u00e9mis. Cela reviendra donc \u00e0 r\u00e9initialiser votre consentement et vous devrez donc \u00e0 nouveau refuser le ou les Cookies que vous ne souhaitez pas conserver. 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